Soins dentaires

Nous avons tous besoin de soins dentaires, mais l’importance des soins requis peut varier énormément selon la qualité de notre dentition et nos antécédents dentaires. C’est dans cet esprit que le régime Bénéfices DGC vous offre une gamme de traitements préventifs, courants et de restauration qui vous aideront, votre famille et vous, à garder le sourire.

Niveaux de couverture

Le régime Bénéfices DGC offre quatre niveaux de couverture distincts. Rendez-vous à la section Aperçu des couvertures pour obtenir un résumé de chaque niveau de couverture et de la couverture Membre à vie.

Chaque année, au moment de renouveler votre inscription à l’assurance, vous vous verrez automatiquement attribuer un niveau de couverture pour l’année du régime à venir, et ce, en fonction de vos contributions des producteur·trices. Si votre niveau de couverture automatique ne répond pas à vos besoins, vous pouvez, si vous le désirez, améliorer votre couverture. Dans ce cas, rappelez-vous que votre nouveau niveau de couverture s’appliquera à toutes vos protections en vertu du régime Bénéfices DGC, sauf l’ICD. Les frais dentaires seront remboursés (selon votre niveau de couverture et les taux de remboursement applicables), à condition :

qu’ils soient engagés pour des traitements habituels et raisonnables;
que leur montant respecte le barème des honoraires courant du dentiste généraliste (approuvé dans votre province de résidence); et
qu’ils portent sur des services rendus ou prescrits par un dentiste ou un denturologiste (ou par un hygiéniste dentaire au sein d’un cabinet indépendant).

Les frais supérieurs à ceux figurant dans le barème des honoraires en vigueur ne seront pas remboursés.

Quand aucun montant à rembourser n’est indiqué dans le barème des honoraires applicable, l’assureur établira un montant jugé raisonnable.

Rappelez-vous que vous pouvez utiliser votre compte de gestion des dépenses santé (CGDS) pour compenser les coûts applicables aux services et aux traitements qui sont exclus, en tout ou en partie, en vertu de votre niveau de couverture.

Garanties maximales et franchises

Les garanties maximales et les franchises sont calculées en fonction d’une année civile, sauf dans le cas des traitements orthodontiques, qui sont assujettis à un plafond viager.

Rappelez-vous que vous pouvez utiliser votre compte de gestion des dépenses santé (CGDS) pour régler le coût des services et traitements qui sont exclus, en tout ou en partie, en vertu de votre niveau de couverture.

Frais admissibles

Les fournitures et services suivants sont remboursés (selon votre niveau de couverture et les taux de remboursement applicables) :

Couverture de soins dentaires de base

DÉTAILS

Services diagnostiques :

	NIVEAU I	NIVEAUX II ET III, ET COUVERTURE MEMBRE À VIE AMÉLIORÉE
Examen buccal complet	—	1x tous les 3 ans
Examens d’urgence, de pathologie buccale, parondontaux, de chirurgie buccale, prosthodontiques et endodontiques	—	Au besoin
Examens buccaux limités	1x/année civile	2x/année civile, mais 1x au cours des années où vous avez subi un examen buccal complet
Services parodontaux limités	1x/année civile	2x/année civile
Série complète de radiographies	—	1x tous les 3 ans
Radiographies intrabuccales – jusqu’à 15	—	1x tous les 3 ans
Radiographies panoramiques	—	1x tous les 3 ans, sauf si elles sont obtenues au cours de la même année qu’une série complète
Sialographies	—
Radiographies extrabuccales (autres que les radiographies panoramiques et sialographies);	—
Substances radio-opaques qui permettent de voir les lésions buccales	—
Interprétation de radiographies	—
Analyses microbiologiques, histologiques, cytologiques et de la vitalité pulpaire	—
Rapports de laboratoire	—

Soins préventifs et courants :

	NIVEAU I	NIVEAUX II ET III, ET COUVERTURE MEMBRE À VIE AMÉLIORÉE
Détartrage préventif  (une unité de temps = 15 minutes)	1 unité/année civile	Unités de détartrage incluses dans les « examens parodontaux »
Polissage	1x/année civile	2x/année civile
Application topique de fluorure	1x/année civile	2x/année civile
Radiographie interproximale	1x/année civile	—
Présentation des principes de l’hygiène bucco-dentaire	1x à vie	1x à vie
Agents de scellement de puits et fissures sur prémolaires et molaires permanentes	—	1x tous les 5 ans
Mainteneurs d’espace	—	Pour les dents centrales ou latérales manquantes
Dispositifs servant à contrôler les mauvaises habitudes	—
Finition d’obturations	—
Meulage interproximal des dents	—
Retouches aux contours des dents	—

Soins de restaurations mineurs :

obturations au moyen d’amalgame ou de matériaux esthétiques (les obturations de remplacement ne sont remboursées que si les obturations existantes remontent à au moins deux ans ou n’étaient pas remboursées aux termes du présent régime);
traitement des caries et blessures, et soulagement de la douleur;
tenons dentinaires et tenons préfabriqués pour obturations;
couronnes préfabriquées pour dents de lait.

Entretien des prothèses amovibles :

regarnissage des prothèses dentaires ayant au moins six mois, une fois tous les trois ans;
rebasage des prothèses amovibles ayant au moins deux ans, une fois tous les trois ans;
base élastique (au moins trois mois après la mise en place de la prothèse amovible), une fois tous les trois ans.

Chirurgie buccale :

obturateurs palatins;
extraction de dents;
remodelage et retouches nécessaires aux contours des tissus buccaux (gingivoplastie, stomatoplastie et alvéoloplastie mineures);
exposition chirurgicale de dents;
excision chirurgicale de tumeurs, de kystes et de granulomes;
incisions chirurgicales;
traitement de fractures;
traitement de malformations maxillo-faciales.

Soins complémentaires :

soulagement de la douleur (en cas d’urgence seulement);
injections thérapeutiques;
anesthésie nécessaire à la prestation des soins couverts.

Traitements parodontaux :

détartrage et surfaçage radiculaire, jusqu’à concurrence d’un maximum combiné de huit « unités de temps » par année civile. Une unité de temps dure 15 minutes;
chirurgie parodontale;
ajustement et équilibration occlusaux, jusqu’à concurrence d’un maximum combiné de quatre « unités de temps » par année civile;
appareils parodontaux, y compris les ajustements, les regarnissages et les réparations.

Traitements endodontiques :

traitement de la chambre pulpaire;
traitements radiculaires des dents permanentes – un traitement par dent (un traitement supplémentaire n’est remboursé que si le traitement initial n’a pas donné les résultats attendus dans les 18 mois suivants);
apexification;
soins périapicaux.

Restaurations majeures (NIVEAUX II ET III, ET COUVERTURE MEMBRE À VIE)

DÉTAILS

Couronnes et incrustations de surface, à condition que la dent présente des dommages structurels trop importants pour être réparés correctement au moyen d’un autre acte dentaire (la protection relative aux couronnes sur les molaires se limite au coût des couronnes en métal; le coût des incrustations de surface composées de matériaux esthétiques sur les molaires se limite au coût des incrustations de surface en métal). Quand une couronne ou une incrustation de surface est exécutée, mais que la dent aurait pu être remise en état autrement, une prestation de remplacement est fournie.
Couronnes et incrustations de surface de remplacement, à condition que la restauration existante remonte à au moins cinq ans et ne puisse être réparée.
Prothèses amovibles complètes ou partielles standards destinées à remplacer une ou plusieurs dents extraites pendant que le membre est assuré en vertu du présent régime.
Implantologie.
Prothèses stabilisées ou ponts pour remplacer des dents extraites pendant que le membre est assuré en vertu du présent régime, lorsqu’une prothèse amovible complète ou partielle standard ne constitue pas une possibilité de traitement satisfaisante. La protection relative aux appareils de rétention (crampons) et pontiques composés de matériaux esthétiques sur les molaires se limite au coût des appareils de rétention et pontiques en métal.
Remplacement de tout dentier ou pont :
- de transition;
- âgé d’au moins 5 ans et inutilisable; ou
- âgé de moins de cinq ans, mais devenu inutilisable suite à la mise en place d’une prothèse antagoniste ou de l’extraction de dents additionnelles. Lorsque d’autres dents doivent être extraites et que l’appareil existant peut être adapté, la protection se limite au remplacement des dents additionnelles.
Entretien des prothèses amovibles :
- réfection de prothèses amovibles une fois tous les trois ans;
- ajustement de prothèses amovibles une fois l’an;
- réparations de prothèses amovibles et ajouts;
- conditionnement des tissus;
- repositionnement des dents d’une prothèse amovible;
- enlèvement, réparation et recimentation de ponts;
- chirurgie liée au port d’une prothèse amovible pour remodeler ou retoucher les contours des tissus buccaux.

Traitements orthodontiques (Niveau III seulement)

DÉTAILS

Services diagnostiques :
- examens orthodontiques;
- radiographies céphalométriques;
- photographies diagnostiques;
- modèles d’étude orthodontiques.
Appareils orthodontiques fixes et amovibles, y compris les frais associés à l’observation, aux ajustements, aux réparations, aux modifications, à l’enlèvement et au maintien.

Soins dentaires en cas d’accident

PLAN DE TRAITEMENT

Sachez à quoi vous attendre en termes de remboursement, avant même que le traitement ne commence.

Pour tous les traitements autres que des soins dentaires de routine, nous vous recommandons fortement de demander à votre dentiste de fournir à la Canada Vie un plan de traitement avant le début du traitement en question. Un plan de traitement est simplement la description de la procédure proposée et des coûts afférents. La Canada Vie le passera en revue et vous fera part de la portion des coûts qui est couverte, le cas échéant.

EXCLUSIONS

Peu importe votre niveau de couverture, le régime Bénéfices DGC ne verse aucune prestation et n’accepte aucune responsabilité à l’égard des demandes de règlement pour soins dentaires portant sur les dépenses suivantes, sans toutefois s’y restreindre :

radiographies en double;
appareils sur mesure d’application topique de fluorure;
présentation audiovisuelle des principes de l’hygiène bucco-dentaire et en matière de nutrition;
traitement de canal radiculaire des dents de lait;
isolation de dent(s);
élargissement des chambres pulpaires;
implants intraosseux et intracoronaires;
désensibilisation;
application topique d’agents antimicrobiens;
irrigation parodontale sous gingivale;
frais de traitement post-chirurgical;
réévaluations parodontales;
obturateurs de fissure palatine;
hypnose;
interventions d’alvéoloplastie ou de gingivoplastie exécutées parallèlement à des extractions;
acupuncture;
facettes;
retouches aux contours des couronnes;
porcelaine résistant aux taches;
incrustations (sauf quand elles sont offertes à titre de prestation de remplacement);
couronnes ou incrustations de surface, lorsque la dent aurait pu être réparée correctement au moyen d’un autre acte dentaire;
prothèses stabilisées ou pont initial, lorsqu’une prothèse amovible complète ou partielle standard aurait constitué une possibilité de traitement satisfaisante;
frais remboursés aux termes d’une autre police (c.-à-d. dans le cadre d’un autre régime collectif);
dépenses qu’un assureur n’est pas autorisé à rembourser en vertu de la loi;
services et fournitures auxquels vous avez droit gratuitement, en vertu de la loi;
frais facturés uniquement parce que vous êtes assuré;
services ou fournitures qui ne sont pas jugés raisonnables;
traitements donnés uniquement à des fins d’esthétique;
traitement de l’articulation temporomandibulaire (ATM);
frais engagés par suite d’une guerre, d’une insurrection ou de la participation à une émeute.

Fin de la protection

Vous demeurez assuré, pourvu que vous continuiez d’accumuler des contributions des producteur·trices, que vous utilisiez les sommes détenues dans votre réserve en dollars ou que vous payiez de votre poche pour souscrire cette protection (à condition d’être un·e membre actif·ve et en règle).

La protection de votre conjoint·e prend fin en même temps que la vôtre ou si vous passez au Niveau I, qui n’offre pas la couverture familiale.

La protection de votre enfant à charge prend fin en même temps que la vôtre, quand vous passez au Niveau I, ou quand l’enfant n’est plus admissible comme personne à charge, selon la première éventualité.

Prestations de survivant·e

Si vous décédez et que vous êtes un·e membre actif·ve et en règle, les fiduciaires pourraient continuer d’offrir une protection à vos personnes à charge (conjoint·e et enfants à charge) pendant une certaine période déterminée en fonction de vos années d’adhésion à la Guilde (voir le tableau ci-dessous).

La couverture minimale est celle de Niveau II, qui offre une protection familiale. Si vous détenez la couverture de Niveau I ou II à la date de votre décès, vos survivant·es obtiendront la couverture de Niveau II. Si vous détenez la couverture de niveau III à cette date, vos survivant·es obtiendront la couverture de Niveau III.

ANNÉES D’ADHÉSION À LA GUILDE	PÉRIODE DE COUVERTURE CONTINUE
Moins de 15 années	3 ans
De 15 à 19 années	4 ans
20 années ou plus	5 ans

RENSEIGNEMENTS SUR LES COUVERTURES ET LE RÉGIME

SOINS DENTAIRES

Niveaux de couverture

Garanties maximales et franchises

Frais admissibles

Couverture de soins dentaires de base

Restaurations majeures (NIVEAUX II ET III, ET COUVERTURE MEMBRE À VIE)

Traitements orthodontiques (Niveau III seulement)

Soins dentaires en cas d’accident

PLAN DE TRAITEMENT

EXCLUSIONS

Fin de la protection

Prestations de survivant·e

Renseignements sur les couvertures et sur le régime

Fonctionnement du régime

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